Mentions légales

Éditeur du site

Le présent site est édité par :
Nom / Raison sociale : TCE ETANCH
Forme juridique : SASU
Capital social : 1 000,00 €
Siège social : 3 RUE DU PONT NOIR, 42700 FIRMINY
Numéro SIRET : 93887650500018
RCS / RM : 938 876 505 R.C.S. Saint-etienne
Numéro de TVA intracommunautaire : FR78938876505
Téléphone : 06 70 38 75 98
Adresse e-mail : tce.etanch@gmail.com
Responsable de la publication : KESER Tolga

Hébergement

Le site est hébergé par :
Nom de l’hébergeur : OVH
Raison sociale : OVH SAS
Adresse : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix France
Téléphone : 1007
Site internet : https://www.ovhcloud.com

Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur ce site (textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes, structure, mise en page, code, etc.) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de tout ou partie du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de l’éditeur.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ses éléments pourra faire l’objet de poursuites judiciaires.

Responsabilité

L’éditeur s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises et à jour que possible.
Toutefois, il ne saurait être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou défauts de mise à jour, qu’ils soient de son fait ou du fait de tiers.
L’utilisateur reconnaît utiliser les informations disponibles sur le site sous sa responsabilité exclusive.

Accès au site

Le site est accessible 24h/24 et 7j/7, sauf interruption, programmée ou non, notamment pour des opérations de maintenance, de mise à jour ou en cas de force majeure.
L’éditeur ne pourra être tenu responsable de tout dommage direct ou indirect résultant de l’accès ou de l’utilisation du site.

Données personnelles

Les données personnelles collectées via le site sont traitées dans le respect de la réglementation en vigueur, notamment le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et la loi Informatique et Libertés.

Nature des données collectées

Les données susceptibles d’être collectées sont notamment :

  • Nom et Prénom
  • adresse e-mail
  • numéro de téléphone
  • toute information transmise volontairement par l’utilisateur via les formulaires

Finalité du traitement

Les coordonnées électroniques et téléphoniques collectées sont strictement utilisées dans le seul but de recontacter l’utilisateur, notamment pour répondre à une demande d’information, de contact ou de devis.
Ces données ne sont ni vendues, ni cédées, ni transmises à des tiers.

Durée de conservation

Les données sont conservées uniquement pendant la durée nécessaire au traitement de la demande de l’utilisateur.

Droit d’accès, de rectification et de suppression

Conformément à la réglementation en vigueur, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression de ses données personnelles.
L’utilisateur peut demander la suppression de ses coordonnées à tout moment.
Pour cela, il lui suffit de contacter l’éditeur du site par téléphone ou par e-mail, aux coordonnées indiquées dans les présentes mentions légales.
La suppression des données sera effectuée dans les meilleurs délais.

Cookies

Le site peut être amené à utiliser des cookies afin d’améliorer l’expérience utilisateur, de mesurer l’audience ou de faciliter la navigation.
L’utilisateur peut configurer son navigateur pour accepter ou refuser tout ou partie des cookies.

Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers d’autres sites internet.
L’éditeur ne dispose d’aucun moyen de contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou leur fonctionnement.

Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français.
En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.